- enregistrement du mariage
- регистрация брака
Dictionnaire de droit français-russe.
enregistrement du mariage
Regardez d'autres dictionnaires:
MARIAGE - Droit — L’union durable de l’homme et de la femme est une constante de l’espèce humaine qui obéit à une loi de nécessité physique, sociale, morale et affective. À ce titre, le mariage relève du droit naturel. Aucune société ne peut en effet courir le… … Encyclopédie Universelle
Mariage a l'essai — Mariage à l essai Mariage à l essai Album par Alain Chamfort Sortie août 1976 Enregistrement 1976 Genre(s) Variété française Label … Wikipédia en Français
Mariage À L'essai — Album par Alain Chamfort Sortie août 1976 Enregistrement 1976 Genre(s) Variété française Label … Wikipédia en Français
Mariage à l'essai — Album par Alain Chamfort Sortie août 1976 Enregistrement 1976 Genre Variété française Label … Wikipédia en Français
Mariage franco-algérien — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français … Wikipédia en Français
Mariage franco-algérien (droit) — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français … Wikipédia en Français
Mariage homosexuel — Le mariage homosexuel, couramment appelé mariage gay, désigne le mariage de personnes de même sexe[1]. Il offre aux couples de personnes de même sexe, les couples homosexuels, la faculté de s unir de la même façon que les couples de personnes de… … Wikipédia en Français
Répertoire général (enregistrement) — Origine Dès l Ancien Régime il a été tenu par les bureaux de controle et d insinuation des registres de formalité qui permettaient de vérifier l exactitude de certaines déclarations faites au fisc et de procéder à un Forcement.. Avec la… … Wikipédia en Français
Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français … Wikipédia en Français
Droit compare du mariage franco-algerien — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français … Wikipédia en Français
Droit comparé du Mariage franco-algérien — Drapeau national français … Wikipédia en Français
